Conditions générales de vente

Prix

Les prix des articles sont indiqués en euros toutes taxes comprises.
Hors France métropolitaine, la commande et la facture indiquera le montant à régler toutes taxes déduites.

Frais de port

• Envois en France métropolitaine.
- 4,50 € - Offerts à partir de 44 € d'achat.

• Envois hors France métropolitaine.
Quel que soit le montant, pour les particuliers (hors professionnels) :
- Europe (CEE uniquement) : 8 €
- Dom-Tom : 11 €
- Autres pays : 15 €

Des droits de douane ou autres taxes locales peuvent être exigés. Les Editions Prosveta ne sont pas tenues responsables de ces frais supplémentaires éventuels qui restent à votre charge.

Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros. Les prix facturés sont ceux affichés au moment de l'enregistrement et validation de votre commande.

Commandes

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A tout moment, vous pouvez commander par téléphone ou par courrier ; les coordonnées postales de votre distributeur se trouvent en page d'accueil de notre site.

Les articles sont livrés à l'adresse indiquée lors de votre commande, par La Poste ou transporteur agréé.

Livraison

Les délais de livraison max. en France sont de 7 jours ouvrés après confirmation de votre commande par notre service clientèle.

Dans le cas d'un produit indisponible, le délai de livraison de cet article vous sera précisé par mail. Vous pourrez alors si vous le souhaitez recevoir votre colis en plusieurs envois ou en un seul. Dans ce dernier cas, le délai de livraison sera celui indiqué dans le mail de confirmation précédent

Paiement

Le règlement de vos achats s'effectue par chèque, par Paypal ou par carte bancaire : Visa, Master Card, etc.

L’encaissement du chèque ou le débit de la carte n'est effectué qu'au moment de l'expédition de la commande.

Sécurisation

La navigation et les paiements sont cryptés et authentifiés par chiffrement PKCS #1 RSA (protocole SSL). Certificat délivré par DigiCert SHA2 Secure Server CA.
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Propriété intellectuelle

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Responsabilité

Prosveta ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, en cas de force majeure, de perturbation ou grève des moyens de transport et/ou communications.

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Droit applicable

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.

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